Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IB DIFFUSION
IB - Diffusion

Numéro de dépôt :
93470969
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque IB DIFFUSION

Déposée le 1 juin 1993 par IB - Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « IB DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est IB - Diffusion, domicilié(e) 1, square de Franche-Comté, 76240 BONSECOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IB - Diffusion - France.

La marque IB DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IB DIFFUSION est expirée depuis le 1 juin 2003.

IB - Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : AG-ERGONOMIE-DESIGN


IB - Diffusion - 1, square de Franche-Comté, 76240 BONSECOURS - France


IB - Diffusion - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

- Equipement pour le traitement de l'information - Papeterie - Meubles de bureau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.